Les trois jeunes ingénieurs poursuivis pour escroquerie à cause de leur projet de contrat intelligent, Arbiape, hébergé sur Arbitrum, ce dérivé de la chaîne de blocs Ethereum, ont finalement été condamnés ce mercredi 21 juin pour pratique commerciale trompeuse et blanchiment, a constaté Zdnet.fr.
Ils avaient « perdu pied »
Les magistrats du tribunal judiciaire de Paris ont en effet prononcé la requalification de l’infraction d’escroquerie, un bon point pour la défense. “Ce sont trois jeunes d’une vingtaine d’années qui se retrouvent de façon non légitime avec 2,5 millions d’euros, avait observé à l’audience du 24 mai Me Romain Chilly, l’un des avocats des prévenus. Alors oui, ils perdent un peu pied, ils pensent qu’ils vont pouvoir conserver une partie de l’argent. Cela démontre une éventuelle mauvaise foi, pas des manœuvres frauduleuses.”
Le parquet avait toutefois anticipé un tel mouvement, soulignant dans ses réquisitions qu’à défaut de condamner les mis en cause pour escroquerie, les juges avaient devant eux “de toute évidence une pratique commerciale trompeuse avec ce contrat servi de manière inintelligible”. La vice-procureure Louise Neyton avait alors requis des peines de prison avec sursis et d’importantes amendes.
Amendes assorties en partie du sursis
Dans le détail, les deux principaux mis en cause, Slimane et Pierre-Etienne, écopent respectivement d’une amende de 50 000 euros, dont 40 000 euros avec sursis, et d’une amende de 30 000 euros, dont 20 000 euros avec sursis. Outre la requalification de l’escroquerie en pratique commerciale trompeuse, ils sont relaxés pour une partie des faits de blanchiment visés, mais condamnés sur ce chef pour l’envoi d’une partie des fonds vers le mixeur Tornado Cash.
Quant au troisième prévenu, Gabriel, il est condamné pour les seuls faits de blanchiment à une amende de 10 000 euros avec sursis. Le tribunal a enfin ordonné la publication sur plusieurs titres de presse – dont Zdnet.fr – d’un communiqué judiciaire relatif au jugement de cette affaire.
En septembre 2021, ces trois ingénieurs avaient réussi à faire main basse sur 925 ethereum, soit environ 2,5 millions d’euros, après avoir fait passer les frais de retrait de leur contrat intelligent de 2% à 100% pendant une dizaine de minutes. La hausse brutale avait surpris un trader singapourien, qui avait investi près d’un millier d’ethereum dans ce clone d’Arbinyan avant de demander au bout de 27 secondes la clôture du contrat, perdant ainsi toute sa mise de départ.