Les Apple Watch ont été retirées des ventes pendant un court laps de temps à cause d’un procès perdu face à Masimo, entreprise spécialisée dans la fabrication d’appareils médicaux. Or, Masimo a déjà conduit une offensive judiciaire similaire et l’a emportée.
Masimo, l’entreprise qui a déclenché l’arrêt des ventes de l’Apple Watch entre le 21 décembre et le 27 décembre aux États-Unis, a une très bonne raison d’insister.
En 2018, l’entreprise spécialisée dans la fabrication d’appareils de santé avait déjà poursuivi une autre firme, True Wearables. La plainte, repérée par The Verge, portait sur un produit intitulé Oxxiom.
Un premier procès remporté sur un sujet proche
Il s’agissait d’un oxymètre de pouls sans-fil, un appareil capable de mesurer le pouls, mais aussi la saturation en oxygène dans le sang, aussi appelé SpO2. Or la façon dont l’Apple Watch mesure ladite SpO2 est justement l’objet de la plainte de Masimo. Cela explique pourquoi cette affaire refait surface aujourd’hui.
Dans ce procès, Masimo avait fini par l’emporter en décembre 2022. La cour avait alors ordonné une injonction permanente contre la vente de l’appareil. Or la cour en question n’est nulle autre que celle du Central District of California, où Masimo a déposé une plainte en 2020, en plus de sa demande auprès de l’ITC qui a abouti en octobre 2023.
L’affaire ressurgit aujourd’hui dans le procès qui oppose Masimo à Apple puisque le fondateur de True Wearables a travaillé auprès des deux entreprises avant de fonder la sienne. En octobre 2013, Marcelo Lamego, c’est son nom, rédige un mail à Tim Cook se proposant de développer une « nouvelle vague de technologie » qui ferait d’elle « la marque numéro un dans l’industrie des appareils médicaux, de fitness et de bien-être ».
Un bref passage chez Apple
Le cadre prenait d’ailleurs soin de mentionner que les technologies qu’il apporterait dans l’entreprise ne sauraient « entrer en conflit avec la vaste propriété intellectuelle que j’ai développée pour Masimo et Ceracor (NDLR : Entreprise sœur de Masimo) au cours de la même période ». Si Marcelo Lamego a effectivement rejoint Apple en 2014, il a cependant quitté l’entreprise dès le mois de juillet de la même année.
Aux yeux de Masimo, Apple a eu ce qu’il voulait en récupérant les technologies développées lorsqu’il travaillait chez eux. Aux yeux d’Apple, l’Apple Watch 6, la première à mesurer la SpO2, est sortie en 2020, bien trop tard pour qu’on puisse relier les deux évènements.
Apple Watch : Masimo peut-elle vraiment gagner contre Apple ?
Voilà donc une partie de la raison pour laquelle Masimo a considéré que les brevets d’Apple sur l’oxymètre de pouls lui appartiennent en plus du recrutement d’anciens employés dans les années 2013. Il est intéressant de noter que l’un des protagonistes de l’affaire, Marcelo Lamego, soupçonné d’avoir apporté des technologies brevetées à Apple, a effectivement été condamné des années plus tard pour la même raison.
L’ITC, le gendarme du commerce international aux États-Unis, a jugé que les montres d’Apple violaient les brevets de Masimo en octobre 2023, amenant à une interdiction d’importation à partir du 26 décembre 2023. Si Apple est parvenu à obtenir un sursis sur cette interdiction, celle-ci pourrait reprendre à compter du 12 janvier. Date à laquelle le service des Douanes et de protection des frontières des États-Unis aura examiné les changements effectués par Apple sur ses montres pour contourner le litige.
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Source :
The Verge