L’industrie de l’IA et le secteur de la création se regardent en chiens de faïence : le premier a besoin d’entraîner ses modèles avec des contenus, le second veut mettre un terme au pillage de ses œuvres protégérs par le droit d’auteur. Mistral propose une solution pour mettre tout le monde d’accord, et remettre l’Europe au centre du jeu.
L’Europe aborde la question de l’entraînement des modèles d’IA avec des règles fragmentées et difficiles à appliquer, déplore Arthur Mensch, co-fondateur et patron de Mistral dans un billet d’opinion publié par le Financial Times. Le système actuel, basé sur un mécanisme d’« opt-out » qui permet aux ayants droit de refuser l’utilisation de leurs contenus, ne fonctionne pas correctement, selon lui.
Une taxe pour sortir de l’impasse
Les œuvres protégées, qui continuent de circuler librement en ligne, restent accessibles pour l’entraînement des modèles. « Les mécanismes juridiques conçus pour les protéger restent fragmentaires, appliqués de manière incohérente et trop complexes », estime le dirigeant. Résultat : personne n’y trouve son compte. Les créateurs redoutent une perte de revenus sans véritable moyen de contrôle, et les entreprises d’IA évoluent dans une incertitude juridique qui freine les investissements en Europe.
C’est pourquoi Mistral avance une piste : la mise en place d’un prélèvement sur les revenus des entreprises d’IA opérant en Europe. Autrement dit… une taxe, oui ce n’est pas très original, mais le champion français de l’IA a de la suite dans les idées. Ce mécanisme s’appliquerait à tous les fournisseurs de modèles, qu’ils soient européens ou étrangers, dès qu’ils proposent leurs services sur le marché européen. Il s’agit de rétablir des conditions de concurrence équitables, et de générer des ressources pour soutenir la création en Europe.
Les fonds récoltés seraient versés dans un fonds européen dédié, chargé de financer la production de nouveaux contenus et de soutenir les industries culturelles. En échange, les développeurs d’IA bénéficieraient d’un élément essentiel : la sécurité juridique. Le dispositif permettrait de les protéger contre d’éventuelles poursuites liées à l’utilisation de contenus accessibles en ligne pour l’entraînement de leurs modèles.
Arthur Mensch insiste toutefois sur un point : cette contribution ne remplacerait pas les accords de licence, comme celui passé entre OpenAI et Le Monde par exemple. Ils conserveraient leur pertinence, notamment pour des usages spécifiques des contenus. Le fonds viendrait en complément.
Il y a urgence à agir, aussi bien pour les créateurs que pour les entreprises IA. Les acteurs américains et chinois n’ont pas ce genre de problème, ou disons, moins. Ils bénéficient d’un cadre bien plus permissif (voire inexistant) qui leur permettent d’entraîner leurs modèles sur des volumes massifs de données, y compris européennes. Le risque d’un décrochage du vieux continent est donc réel, avec la perspective de devenir un simple consommateur de technologies étrangères.
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Source :
FT