Coup de tonnerre outre-Rhin. Le tribunal de Munich vient de prononcer une interdiction de vente contre certains modèles phares de Renault pour violation de brevet. Si la menace est réelle, le constructeur français dispose encore de plusieurs leviers pour éviter le pire.
L’affaire fait grand bruit en Allemagne, premier marché étranger du constructeur français. Le tribunal régional de Munich I a rendu jeudi un verdict sévère en ordonnant à Renault de cesser la commercialisation de ses Clio et Mégane. Plus spécifiquement, les Clio 5 et Mégane E-Tech seraient dans le viseur allemand.
Cette décision fait suite à une plainte du géant américain Broadcom, qui accuse la marque au losange d’utiliser sans licence une technologie liée aux connexions Ethernet. Si le jugement est techniquement tombé, son application reste soumise à des conditions financières complexes qui offrent un sursis temporaire au groupe français.
Une menace de destruction des véhicules… en théorie
Le jugement va étonnamment loin. Au-delà de l’arrêt des ventes, le tribunal évoque le rappel des véhicules concernés auprès des concessionnaires pour qu’ils soient détruits. Une formulation juridique d’une violence rare qui a de quoi inquiéter les propriétaires actuels.
Toutefois, il faut garder la tête froide. Dans la pratique, cette « destruction » consisterait surtout à retirer ou modifier les composants incriminés plutôt qu’à broyer les voitures. De plus, pour que cette sanction devienne exécutoire, Broadcom doit d’abord déposer une caution de plusieurs millions d’euros auprès du tribunal. Tant que cette somme n’est pas versée, Renault peut légalement continuer ses activités commerciales. C’est une épée de Damoclès, mais le fil n’a pas encore rompu.
Au cœur du litige : une histoire de câbles et de brevets
Le conflit ne porte pas sur le moteur ou la batterie, mais sur la manière dont les données circulent dans la voiture. Broadcom reproche à Renault d’enfreindre son brevet (EP1903733) sur la technologie Ethernet.
Concrètement, la justice allemande estime que le système de navigation de la Clio et l’unité de contrôle télématique de la Mégane utilisent des protocoles de communication appartenant à l’américain, sans que les royalties adéquates aient été versées. C’est cette « tuyauterie » numérique invisible qui paralyse aujourd’hui la vente des véhicules.
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La méthode Broadcom : attaquer pour mieux encaisser ?
Renault a immédiatement réagi en qualifiant la décision d’erronée et a confirmé faire appel. Le constructeur a également lancé deux procédures en nullité pour tenter de faire invalider le brevet concerné.
Il faut cependant lire entre les lignes de cette bataille judiciaire. Broadcom n’en est pas à son coup d’essai et applique une stratégie bien rodée. L’entreprise a déjà mené des offensives similaires contre Volkswagen, Audi ou encore Tesla. En 2018, Volkswagen avait fini par signer un chèque conséquent lors d’un accord à l’amiable pour éviter le blocage de ses usines.
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Tout porte à croire que nous assistons à une partie de poker menteur. L’objectif de Broadcom est probablement de forcer Renault à passer à la caisse pour régler une licence globale. Pour l’heure, les Clio et Mégane restent disponibles en concession, mais le constructeur français devra sans doute sortir le carnet de chèques pour éteindre l’incendie définitivement.
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Source :
WirtschaftsWoche